LESCAR-ACCUEIL

Maison d’Ariste

Rue de l’Oppidum

64230 LESCAR




RÈGLEMENT-INTÉRIEUR



Révisé le 21 janvier 2016


Article 1

Le présent RÈGLEMENT INTÉRIEUR peut être révisé régulièrement par le CONSEIL D’ADMINISTRATION pour l’adapter aux circonstances.


COTISATION ANNUELLE

Article 2

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le CONSEIL D’ADMINISTRATION pour l’année à venir.


LISTE ELECTORALE

Article 3

La liste des adhérents prise en compte pour l’assemblée générale est arrêtée 15 jours avant la tenue de celle-ci. Elle comporte les adhérents en règle de cotisation à cette date.


EXERCICE COMPTABLE

Article 4

Le rythme des activités de Lescar-Accueil étant l’année scolaire, le bilan financier présenté à l’assemblée générale portera sur la période allant du 1er septembre au 31 août.


ACTIVITÉS

Article 5 : Liste des activités

Les activités actuellement vivantes à LESCAR-ACCUEIL sont les suivantes :

- Activités culturelles : Anglais, Espagnol, Informatique et Jeux.

- Activités sportives : Aquagym, Bowling, Gym Forme et Gym douce, Marche.

- Activités manuelles : Cartonnage, Encadrement, Enluminure, Mosaïque, Patchwork, Peinture sur porcelaine, Poterie.

- Activités diverses occasionnelles.

Article 6 : Responsables d’activités

Chaque activité dispose d’un ou plusieurs animateurs bénévoles responsables désignés par le CONSEIL D’ADMINISTRATION. Ceux-ci peuvent être secondés et remplacés en cas d’empêchement par des adjoints. Les responsables d’activités gèrent leur activité de façon autonome. Ils rendent compte de leur activité au CONSEIL D’ADMINISTRATION.

En fonction de l’ordre du jour, le BUREAU peut convoquer les RESPONSABLES D’ACTIVITÉS aux réunions du CONSEIL D’ADMINISTRATION. En cas d’empêchement, ils se font représenter par un de leurs adjoints.

Article 7 : Activités sportives

1. Certificat médical d’aptitude physique

Pour les activités Marche, Aquagym, Gym forme et Gym douce, un certificat médical d’aptitude physique de moins de trois mois est obligatoire. Il doit être fourni par les ADHÉRENTS aux responsables de ces activités lors de leur inscription en début d’année.

2. Vacances scolaires

Pendant les vacances scolaires d’été, les activités sportives sont interrompues.

3. Marche

Le nombre de participants aux marches régulières ainsi qu’aux randonnées ne peut dépasser quarante personnes, animateurs compris.

Article 8

Les frais imposés à toute personne appartenant à l’ASSOCIATION et désignée par celle-ci, seront remboursés sur présentation des pièces justificatives.


ADHÉRENTS

Article 9

Chaque ADHÉRENT apporte son concours au bon fonctionnement de l’ASSOCIATION et œuvre avec tous pour un projet et un but commun.

Article 10

Les cotisations des ADHÉRENTS sont payables au moment de leur adhésion.

Article 11

Nul ne peut participer à une activité sans être ADHÉRENT de l’ASSOCIATION.

Article 11 Bis

Une somme de 1 à 2 €uros maximum est demandé aux adhérents de chaque activité pour le défraiement du responsable (fournitures d’ateliers et frais divers).

Article 12

Tout ADHÉRENT qui souhaite prendre une initiative concernant la marche de l’ASSOCIATION est tenu de la soumettre au BUREAU qui statuera sur cette proposition.

De même dans les activités, aucune initiative ne pourra être concrétisée sans l’accord préalable du CONSEIL D’ADMINISTRATION.

Article 13

Chaque activité laissera le local propre et rangé en partant.


ASSURANCE

Article 14

LESCAR-ACCUEIL a souscrit un contrat d’assurance couvrant notamment sa responsabilité civile, celle de ses dirigeants (CONSEIL D’ADMINISTRATION et BUREAU) ainsi que celle des différents RESPONSABLES D’ACTIVITÉS. Ce contrat couvre également les ADHÉRENTS en cas d’accidents corporels qui pourraient survenir au cours des différentes activités organisées par l’ASSOCIATION.


ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 15

Une feuille de présence devra être émargée au début de chaque ASSEMBLÉE GÉNÉRALE par chaque ADHÉRENT présent et par chaque détenteur d’un pouvoir.


CONSEIL D’ ADMINISTRATION

Article 16

Les convocations du CONSEIL D’ADMINISTRATION indiqueront systématiquement l’ordre du jour de la réunion.

Article 17

Le CONSEIL D’ADMINISTRATION peut permettre à d’anciens membres du BUREAU de mettre leur compétence au service de l’ASSOCIATION en tant que chargés de mission.

Article 18

Deux membres de la même famille ne peuvent faire partie du CONSEIL D’ADMINISTRATION.


BUREAU

Article 19

Le BUREAU est chargé de préparer et d’exécuter les décisions du CONSEIL D’ADMINISTRATION. En cas d’urgence, il prend les décisions qui s’imposent et les soumet à la ratification du CONSEIL D’ADMINISTRATION lors de sa prochaine réunion.


PRÉCISIONS SUR LE RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU

Article 20 : Président

Le président est autorisé à engager des sommes d’un montant maximum de mille euros sans accord préalable du CONSEIL D’ADMINISTRATION. Il doit néanmoins faire état de ces dépenses lors du CONSEIL suivant.

Article 21 : Vice-présidents

Ils reçoivent fonction et délégation du président dans des secteurs déterminés. Ils le représentent en cas d’absence.

Article 22 : Secrétaire

Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, les archives.

Il rédige les procès-verbaux des ASSEMBLÉES GÉNÉRALES et des réunions du CONSEIL D’ADMINISTRATION ainsi que tout document relevant du fonctionnement de l’ASSOCIATION à l’exception de ceux concernant la comptabilité.

Il tient le registre spécial des délibérations prévu par l’Art. 5 de la loi du 7 Juillet 1901 et des Articles 6 à 31 du décret du 15 Août 1901.

Le secrétaire-adjoint le supplée, le cas échéant.

Article 23 : Trésorier

Le trésorier est suppléé, le cas échéant, par le trésorier adjoint. Article 24 : Transmission des documents

La transmission de différents documents (comptes-rendus, bulletins d’information, courriers,…) à qui de droit peut se faire par messagerie électronique pour les ADHÉRENTS qui disposent de cette technique


Lescar, le 21 janvier 2016 ,


La présidente,




Francine GAYON
Le trésorier,




José ASCENCIO


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